Vous pouvez trouver ci-dessous les documents constituant le Plan local d'urbanisme de la commune de Pollionnay.

Certains documents, en vigueur jusqu'en juillet 2020, sont conservés avec la mention "abrogé", pour les autorisations d'urbanisme en cours de validité et accordées sous l'ancienne version du PLU.


Vous pouvez retrouver les documents et la carte détaillée sur le géoportail de l'urbanisme.

Documents joints

Droit de préemption Urbain (PDF - 365.2 Ko)

Arrêté Préfectoral prescription carrière (PDF - 1.5 Mo)

Arrêté Préf. classement infrastructure bruyante (PDF - 566.77 Ko)

Assainissement (PDF - 8.13 Mo)

Déchets (PDF - 397.17 Ko)

Eau potable (PDF - 748.88 Ko)

lotissement (PDF - 364.04 Ko)

Construction en sol argileux (PDF - 6.89 Mo)

PDIPR (PDF - 617.67 Ko)

PENAP (PDF - 4.76 Mo)

Servitudes Utilité Publique (PDF - 6.17 Mo)

OAP secteur de la Cozonnière-abrogéjuillet2020 (PDF - 2.41 Mo)

OAP secteur Marius guerpillon -abrogé juillet20 (PDF - 2.49 Mo)

OAP Secteur des Mandrières-abrogé juillet 2020 (PDF - 2.37 Mo)

OAP secteur des Ecoles (PDF - 2.46 Mo)

PADD (PDF - 3.19 Mo)

Rapport de présentation avant modif juillet 2020 (PDF - 29.93 Mo)

Prescription risques géologiques et inondations (PDF - 25.52 Mo)

Recommandation architecturale et paysagère (PDF - 3.09 Mo)

PLU règlement-aspect extérieur des construction (PDF - 930.83 Ko)

PLU règlement - dispositions générales (PDF - 1.36 Mo)

OAP Secteur Place des Anciens combattants (PDF - 2.21 Mo)

PLU - Règlement -Zone agricole - Zone A (PDF - 677.38 Ko)

PLU - Règlement -Zone naturelle - Zone N (PDF - 655.59 Ko)

PLU - Règlement -Zones à urbaniser -Zone AU (PDF - 702.57 Ko)

PLU - Règlement -Zones urbaines-Ua-Ub-Ue-Ul-Up (PDF - 890.35 Ko)

Pollionnay_ZoneUrba_Modif_simp1 (PDF - 24.26 Mo)

liste des emplacements réservés (juillet 2020) (PDF - 53.4 Ko)

liste changements de destination (juillet 2020) (PDF - 1.53 Mo)

Carte du PLU (juillet 2020) (PDF - 2.73 Mo)

Reglement du PLU (juillet 2020) (PDF - 2.17 Mo)

Rapport de présentation de la modification (PDF - 6.44 Mo)

Orientations d'aménagement (OAP) - juillet 2020 (PDF - 8.93 Mo)